1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Atelier Bourgeois, micro-entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 941565004, dont le siège social est situé à Vaulnaveys le haut, et toute personne souhaitant acheter un produit via le site internet http://www.ateierbourgeois.fr

En commandant un produit sur le site, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.

2. Produits

Les produits proposés sont des créations artisanales faites à la main en tricot et crochet. Chaque pièce étant unique, de légères variations peuvent exister par rapport aux photos présentées sur le site.

Les descriptions et photographies des produits sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent garantir une parfaite similitude avec le produit livré.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) et exonérés de TVA selon l’article 293 B du CGI.
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande et ajoutés au montant total.

Si des promotions sont proposées, elles sont valables tant qu’elles sont affichées sur le site.

4. Commande

La commande s’effectue en plusieurs étapes :

• Sélection du produit : Le client choisit un modèle sur le site.
• Prise de contact : Le client me contacte via le formulaire en ligne ou via Instagram pour discuter des options de personnalisation (couleurs, matières, dimensions, etc.).
• Validation de la personnalisation : Une fois les détails confirmés, un devis final et un délai de réalisation sont communiqués au client.
• Paiement : La commande est validée après réception du paiement intégral.
• Fabrication et expédition : Une fois le produit confectionné, il est expédié selon les modalités convenues.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par PayPal.

La commande ne sera expédiée qu’après réception du paiement intégral.

6. Livraison

6.1 Délais et frais de livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont estimés entre 7 jours, mais peuvent varier en fonction du transporteur.

Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.

6.2 Problèmes de livraison

En cas de retard ou de perte du colis, une enquête sera ouverte auprès du transporteur. Si le produit est déclaré perdu, un remboursement ou un renvoi pourra être effectué selon la situation.

Si le colis arrive endommagé, le client doit contacter atelierbourgeois [at] icloud.com sous 48h avec des photos du colis et du produit.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.

Exceptions au droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou faits sur mesure.

Retour des produits

Si le client souhaite retourner un produit, il doit en informer l’entreprise par e-mail à atelierbourgeois [at] icloud.com et renvoyer le produit dans son état d’origine et à ses frais. Après réception et vérification, un remboursement sera effectué sous 48 heures jours via le même moyen de paiement utilisé lors de l’achat.

8. Garanties et réclamations

Les produits vendus sont couverts par la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.

En cas de défaut, le client doit contacter Atelier Bourgeois avec une description du problème et des photos. Selon la situation, un échange, une réparation ou un remboursement pourra être proposé.

9. Responsabilité

Atelier Bourgeois ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits vendus.

10. Protection des données personnelles

Les informations collectées lors des commandes sont nécessaires à leur traitement et ne sont en aucun cas revendues à des tiers. Le client peut demander la modification ou la suppression de ses données en écrivant à Atelier Bourgeois

11. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site http://www.atelierbourgeois.fr (photos, textes, produits, etc.) sont la propriété exclusive d’Atelier Bourgeois. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le différend sera porté devant les tribunaux compétents.